La Navette Chercher
Menu

Député · SOC

Les amendements d'Elie Califer

En clair

Elie Califer a déposé 421 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 807 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

85 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 321 · Après l'article 22 Irrecevable

  2. · N° 323 · Après l'article 7 bis Irrecevable

  3. · N° 319 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° 264 · Après l'article 6 bis Irrecevable

  2. · N° 279 · Après l'article 23 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2401 · Après l'article 64 Irrecevable

  2. · N° II-CF2400 · Après l'article 64 Irrecevable

  3. · N° II-CF2398 · Après l'article 64 Irrecevable

  4. · N° II-CF2397 · Après l'article 64 Irrecevable

  5. · N° II-CF2396 · Après l'article 64 Irrecevable

  6. · N° II-CF2394 · Après l'article 64 Irrecevable

  7. · N° II-56 · Après l'article 60 Irrecevable

  8. · N° II-55 · Après l'article 60 Irrecevable

  9. · N° I-2028 · Après l'article 33 Irrecevable

  10. · N° I-2027 · Article 33 Irrecevable

  11. · N° II-34 · Après l'article 60 Irrecevable

  12. · N° I-CF801 · Après l'article 20 Irrecevable

  13. · N° I-CF823 · Après l'article 33 Irrecevable

  14. · N° I-CF649 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 1421 · Après l'article 32 Irrecevable

  2. · N° 1180 · Après l'article 18 Irrecevable

  3. · N° 319 · Après l'article 17 Irrecevable

  4. · N° AS1469 · Après l'article 29 Irrecevable

  5. · N° AS1472 · Après l'article 20 Irrecevable

  6. · N° AS1471 · Après l'article 20 Irrecevable

  7. · N° AS1462 · Après l'article 20 Irrecevable

  8. · N° AS1461 · Après l'article 18 Irrecevable

  9. · N° AS1468 · Après l'article 18 Irrecevable

  10. · N° AS1467 · Après l'article 18 Irrecevable

  11. · N° AS1466 · Après l'article 18 Irrecevable

  12. · N° AS1473 · Après l'article 21 Irrecevable

  13. · N° AS1463 · Après l'article 32 Irrecevable

  14. · N° AS1470 · Après l'article 17 Irrecevable

  15. · N° AS1465 · Après l'article 17 Irrecevable

  16. · N° AS1464 · Après l'article 17 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)