Les votes d'Édouard Bénard

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté L'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   17 amendements à l'article premier et rapport annexé : 9 contre, 7 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   24 amendements à l'article premier et rapport annexé : 12 pour, 9 contre, 3 abstentions · 6 adoptés, 18 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 (rect.) de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Plassard à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   21. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   23. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 362 de Mme de Pélichy à l'article premier et rapport annexé
   24. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 18 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 619 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 534 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé