Les amendements d'Édouard Bénard

En clair

Édouard Bénard a déposé 180 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 249 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

5 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° 664 · Article 24 Retiré

    « Cet alinéa prévoit qu'un fonctionnaire en activité puisse avoir le droit à un congé non rémunéré pour l'accomplissement d'un volontariat du service national. »

  2. · N° 661 · Article 24 Retiré

    « Cet amendement vise à rehausser l'âge d'intégration au sein du service national volontaire. »

  3. · N° 648 · Article 23 Retiré

    « Les co-signataires de cet amendement souhaitent renommer la journée de mobilisation en journée de conditionnement militaire par souci de cohérence avec l'objectif de cette journée. »

Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

  1. · N° CS464 · Article 5 bis Retiré

    « Il ne peut y avoir de stratégie nationale relative à la cyber sécurité déconnectée d’une véritable stratégie en faveur de la souveraineté numérique. c’est le sens de notre amendement. »

  2. · N° CS134 · Article 5 bis Retiré

    « Il ne peut y avoir de stratégie nationale relative à la cyber sécurité déconnectée d’une véritable stratégie en faveur de la souveraineté numérique. c’est le sens de notre amendement. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)