Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article 26
3. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 26 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'article 11
2. Diverses
   7 amendements à l'article 11 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   11 amendements après l'article 7 : 10 contre, 1 pour · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2180 de M. Guiraud après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2054 de Mme Dufour après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1740 de M. Barusseau après l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3179 de M. Bouloux après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2171 de Mme Maximi après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Sas après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 823 de Mme Sas après l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Guiraud après l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2283 de M. Bex après l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3700 du Gouvernement à l'amendement n° 1048 de Mme Louwagie après l'article 7
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
6. Diverses
   14 amendements après l'article 3 : 12 contre, 2 pour · 2 adoptés, 12 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Guiraud après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2623 de M. Philippe Brun après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1639 de Mme Karamanli après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1964 de Mme Maximi après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1976 de M. Coquerel après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »