Député · RN
Suivre en RSS : David Magnier, députéLes questions de David Magnier
En clair
25 questions correspondent à ces filtres : 25 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 19 questions écrites sur 25, en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 25dont 19 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 19 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
25 questions · les dernières publiées d'abord
-
Non-paiement des assistantes maternelles
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
-
Accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH)
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 77 jours
-
Indemnité de résidence : demande de révision du classement de Liancourt (Oise)
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 98 jours
-
La gestion désastreuse de l'épidémie de dermatose nodulaire contagieuse (DNC)
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Besoin impérieux d'un plan de lutte contre le frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Pérennité du dispositif des CUMA
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
La filière française de la spiruline en danger
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
-
Filière arboricole en danger
- Publiée
-
Problèmes de l'externalisation du contrôle sanitaire des aliments
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Baisse des prix des médicaments génériques
- Publiée
-
Contrôles des services psychiatriques d'hospitalisation sous contrainte
- Publiée
- Ministère
- Justice
-
Fermeture de Monster : quid des emplois menacés ?
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Projet de réorganisation du service du contrôle médical
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Réforme de la convention des taxis sanitaires
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Réformer l'exercice de l'ergothérapie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
-
Budget colossal pour la création d'un centre éducatif fermé à Verderonne
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 462 jours
-
Confusion des missions de contrôle des installations d'assainissement
- Publiée
- Réponse
- · 301 jours
-
Abrogation du contrôle technique des deux-roues motorisés
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Difficultés d'obtention du quitus fiscal et impossibilité de prorogation du CPI
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
-
Besoin de reconnaissance et de revalorisation des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 35 jours
-
Les conséquences de la réforme de la taxe d'habitation sur les communes
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 28 jours
-
Difficultés causées par la distance entre le domicile et la MAS
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 315 jours
-
Fraudes aux dispositifs d'aide à la rénovation énergétique
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Hausse du coût de l'électricité face au développement des énergies renouvelables
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 448 jours
-
Situation d'urgence des agriculteurs face aux conditions météorologiques
- Publiée
- Réponse
- · 378 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)