Les votes de Danielle Simonnet

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 4 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. 23 amendements à l'article 2 : 23 contre · 1 adopté, 22 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 839 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   19. → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   20. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   21. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   22. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   23. → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
2. → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
3. 7 amendements à l'article 15 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   7. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
4. 3 amendements à l'article 14 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
6. 5 amendements à l'article 10 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10