Ancien député · Les Républicains
Le parcours de Daniel Gibbes
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- Les Républicains Les Républicains, apparenté du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Notaire
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 12 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UMP, puis Les Républicains
2 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)
- UMP : apparenté du 26 juin 2012 au 1er juin 2015 (2 ans et 11 mois)
- Les Républicains : apparenté du 2 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)
Commissions permanentes
Lois, puis Finances, puis Affaires étrangères, puis Développement durable
24 févr. → 20 juin 2017 (3 mois)
- Lois : membre du 28 juin 2012 au 21 mai 2013 (10 mois)
- Lois : membre du 11 juin 2013 au 18 nov. 2014 (1 an et 5 mois)
- Lois : membre du 6 déc. 2014 au 2 mars 2015 (2 mois)
- Lois : membre du 14 mars 2015 au 15 nov. 2016 (1 an et 8 mois)
- Lois : membre du 9 déc. 2016 au 13 févr. 2017 (2 mois)
- Lois : membre du 24 févr. au 20 juin 2017 (3 mois)
- Finances : membre du 22 mai au 10 juin 2013 (20 jours)
- Finances : membre du 19 nov. au 5 déc. 2014 (17 jours)
- Finances : membre du 14 au 23 févr. 2017 (10 jours)
- Affaires étrangères : membre du 3 au 13 mars 2015 (11 jours)
- Développement durable : membre du 19 nov. au 8 déc. 2016 (20 jours)
4 remplacements ponctuels
- Affaires culturelles et éducation · 2
1er → 2 juil. 2014, 5 → 9 déc. 2015 - Finances · 2
3 → 5 févr. 2015, 16 → 18 nov. 2016
Délégations et Office
Délégation aux outre-mer
25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- Délégation aux outre-mer : membre du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- Délégation aux outre-mer : membre de droit du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Missions d'information
Collectivité d'outre-mer de Saint-Martin
15 janv. → 16 juil. 2014 (6 mois)
- Rapporteur · 15 janv. → 16 juil. 2014 (6 mois)
- Collectivité d'outre-mer de Saint-Martin : rapporteur du 15 janv. au 16 juil. 2014 (6 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Evaluation politiques outre-mer · membre titulaire
11 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Evaluation politiques outre-mer : membre titulaire du 11 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Récifs coralliens · membre titulaire
11 oct. 2012 → 7 juin 2016 (3 ans et 7 mois)
- Récifs coralliens : membre titulaire du 11 oct. 2012 au 7 juin 2016 (3 ans et 7 mois)
Commissions mixtes paritaires4 au total
Représentation des Français établis hors de France · membre suppléant
16 mai → 27 juin 2013 (1 mois)
- Représentation des Français établis hors de France : membre suppléant du 16 mai au 27 juin 2013 (1 mois)
Octroi de mer · membre titulaire
9 → 12 juin 2015 (4 jours)
- Octroi de mer : membre titulaire du 9 au 12 juin 2015 (4 jours)
Droit des outre-mer · membre titulaire
24 sept. → 7 oct. 2015 (14 jours)
- Droit des outre-mer : membre titulaire du 24 sept. au 7 oct. 2015 (14 jours)
Égalité réelle outre-mer · membre titulaire
31 janv. → 2 févr. 2017 (3 jours)
- Égalité réelle outre-mer : membre titulaire du 31 janv. au 2 févr. 2017 (3 jours)
Fonctions et appartenances terminées 10
- Union pour un Mouvement Populaire · apparenté →
- Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France · membre suppléant →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Collectivité d'outre-mer de Saint-Martin · rapporteur →
- Commission des affaires étrangères · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer · membre titulaire →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique · membre titulaire →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Haïti (depuis le 4 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Suède (depuis le 14 nov. 2012)
Groupes d'amitié 2
- Haïti · VP
- Suède · VP
Groupes d'études 4
- Oenologie et territoires
- Route et sécurité routière
- Vol libre et aviation légère
- Zones et travailleurs frontaliers
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)