Les votes de Corentin Le Fur

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 de M. Odoul à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter
4. ✓ Pour → adopté L'article 1er
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   4 amendements à l'article 1er A : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA
3. ✓ Pour → adopté L'article 1er AA
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 7
2. ✓ Pour
   12 amendements à l'article 7 : 12 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 462 de Mme Gruet à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 463 de Mme Gruet à l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 464 de Mme Gruet à l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 211 de M. Hetzel à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de M. Hetzel à l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 923 de M. Juvin à l'article 7
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 209 et les amendements identiques suivants de M. Hetzel à l'article 7
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 458 de Mme Gruet à l'article 7
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 208 (rect.) de M. Hetzel à l'article 7
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 922 de M. Juvin à l'article 7
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 456 de Mme Gruet à l'article 7
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 6
4. Diverses
   15 amendements à l'article 6 : 12 pour, 3 contre · 1 adopté, 14 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 651 de Mme de Maistre à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 171 de M. Valletoux et les amendements identiques suivants à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 921 de M. Juvin à l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 709 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 920 de M. Juvin à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 334 de M. Renault à l'article 6
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 453 (rect.) de Mme Gruet à l'article 6
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 454 de Mme Gruet à l'article 6
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1182 de M. Bentz à l'article 6
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1136 de Mme Pollet à l'article 6
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1360 de Mme Leboucher à l'article 6
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1357 de Mme Leboucher à l'article 6
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 734 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 449 de Mme Gruet à l'article 6
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1388 de M. Bovet à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La demande de suspension de séance formulée par M. Pribetich en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
2. ✕ Contre → adoptée par délégation La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
3. ✕ Contre → rejetée par délégation La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Fin de vie

1. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 1249 de Mme Gruet à l'article 4 Dysfonctionnement signalé : a voté « pour », sans que ce vote soit pris en compte