Les votes de Clémence Guetté

Mettre en place un registre national des cancers

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 888 de la commission des affaires économiques au titre
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 232 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 235 de M. Tavel après l'article 25 D
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 626 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 22 ter
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 687 (rect.) du Gouvernement à l'article 16 bis

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 4 contre, 1 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 465 de M. Fugit après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11
5. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
8. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 3 pour, 2 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 442 de M. Lenormand à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 191 de M. Bruneau et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 190 de M. Bruneau après l'article 8
11. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
12. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 454 de M. Rolland à l'article 21 (supprimé) de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour
   13 amendements à l'article 5 : 13 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 238 de M. Laisney à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 526 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 236 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Guetté à l'article 5
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 208 de M. Laisney à l'article 5
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 255 de M. Tavel à l'article 5
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 256 de M. Laisney à l'article 5
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 264 de M. Tavel à l'article 5
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 261 rectifé de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 258 rectifié de Mme Guetté à l'article 5
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 549 de Mme Laernoes à l'article 5
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 546 de Mme Laernoes à l'article 5
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 251 de Mme Trouvé après l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Trouvé après l'article 4