Les questions de Christophe Naegelen
En clair
70 questions correspondent à ces filtres : 70 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 57 questions écrites sur 70 (81 %), en 154 jours en médiane.
- Questions écrites
- 70dont 57 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 57 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 13sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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70 questions · les dernières publiées d'abord
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Situation des entreprises de taxis exerçant en zone rurale
- Publiée
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Modalités de versement des allocations de retraite complémentaire
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Port du casque obligatoire pour les utilisateurs de trottinettes électriques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Contravention sanctionnant les nuisances sonores
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 49 jours
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Situation des diplômés français titulaires du bachelier belge en psychomotricité
- Publiée
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Surcote parentale
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 77 jours
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Prestations sociales pour les parents en garde alternée effective
- Publiée
-
Persécutions des chrétiens au Nigéria
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Cotisation annuelle ordinale obligatoire versée par les médecins
- Publiée
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Situation des entreprises de transport sanitaire privé
- Publiée
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Situation des services de prévention et de santé au travail interentreprises
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 77 jours
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Situation préoccupante du refus d'agrément de l'avenant 72 des aides à domicile
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Situation des industries verrières
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Pass prévention Santé
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 49 jours
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Situation préoccupante du dispositif Action de santé libérale en équipe (Asalée)
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Situation préoccupante liée à la distribution du médicament ALEPSAL
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Reconnaissance communale des Malgré Nous
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
- Réponse
- · 28 jours
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Situation des assistants de service social
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Situation des ambulanciers SMUR
- Publiée
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Situation des retraités étrangers en France
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
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Conséquences de la réforme du CMG
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
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Suppression du pass sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ans
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
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Pénurie des médicaments Praluent et Repatha
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 280 jours
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Modalités d'accès au grade de rédacteur principal de 2e classe
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
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Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 35 jours
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Dermatose nodulaire contagieuse
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
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Situation des masseurs-kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 231 jours
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Conditions d'accès à la réduction d'impôts pour les dons
- Publiée
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Filière Mohair
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Situation des établissements accueillant des personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 448 jours
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Maladie de Lyme
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 259 jours
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Situation des assistants d'éducation
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
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Situation des maréchaux-ferrants dans le pays
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
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Situation pharmaceutique dans le pays
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 21 jours
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Instruction de commandement NR 89
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
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Situation des listes d'attente pour une greffe en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 385 jours
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20 ans de la loi du 11 février 2005
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 84 jours
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Situation des entreprises en Nouvelle-Calédonie
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 98 jours
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Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 / modification code de la route
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
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Situation des maisons d'hôtes
- Publiée
- Ministère
- Économie du tourisme
- Réponse
- · 147 jours
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Négociation entre la CNAM et la profession de taxi
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Revalorisation salariale des directeurs d'écoles
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 84 jours
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Assermentations des gardes particuliers
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 161 jours
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Prime grand âge et rémunération des infirmiers diplômés d'État (IDE)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 175 jours
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Saisie des indemnités de licenciement ou de rupture du contrat de travail
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 42 jours
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Situation de la collecte de plasma en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
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Calcul de la retraite des militaires
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 126 jours
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Situation des aidants familiaux et professionnels
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 252 jours
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Situation des masseurs-kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Mode de recrutement du personnel infirmier
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 553 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)