Ancien député

Les amendements de Christophe Barthès

En clair

Christophe Barthès a déposé 17 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 671 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

2 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° CE575 · Article 4 Tombé

    « Désormais les aléas climatiques deviennent la norme et les années sans, des exceptions. »

  2. · N° CE574 · Article 2 Tombé

    « Le présent amendement propose de privilégier la rédaction issue du texte de la Commission au Sénat. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)