Les votes de Christine Pirès Beaune

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. Diverses
   6 amendements à l'article 6 : 4 contre, 2 pour · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de M. Odoul à l'article 2
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 du Gouvernement à l'article 2
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 de M. Odoul à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter
9. ✓ Pour → adopté L'article 1er
10. Diverses
    3 amendements à l'article 1er : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
    2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Philippe Vigier à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin au titre
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19 bis
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1154 de Mme Pollet l'article 19
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 18
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de Mme Gruet à l'article 18

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1278 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1112 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 687 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Simion et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1111 de M. Bernhardt de rétablissement de l'article 17
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1277 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 789 de Mme Blin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
10. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
11. Diverses
    3 amendements à l'article 15 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 948 de M. Juvin à l'article 15
    2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1585 de M. Potier à l'article 15
    3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Simion à l'article 15
12. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14