Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 4 amendements après l'article 37 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37
   2. → rejeté L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. → rejeté L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37
   4. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37
2. 11 amendements à l'article 30 : 11 contre · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   4. → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   7. → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   8. → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   9. → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   10. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   11. → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
6. → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
7. → rejeté L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5
8. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4

Voir les 24 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
2. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
3. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
4. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
6. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
7. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
8. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
9. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
10. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
11. → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
12. → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
13. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
14. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
15. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
16. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
17. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
18. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
19. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
20. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
21. → rejeté L'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13
22. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Fernandes à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Amiot à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Kerbrat à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Kerbrat à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Duby-Muller à l'article premier