Les votes de Charles de Courson

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 25 amendements après l'article 3 : 25 contre · 5 adoptés, 20 rejetés · dont 8 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3
   13. → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   17. → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   18. → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   19. → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   20. → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   21. → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   22. → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   23. → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   24. → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3
   25. → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. 22 amendements après l'article 3 : 22 contre · 8 adoptés, 14 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   10. → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   17. → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   18. → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   19. → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   20. → adopté L'amendement n° 1536 de Mme Errante et les amendements identiques suivants après l'article 3
   21. → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   22. → adopté L'amendement n° 3028 de Mme Rixain après l'article 3