Les votes de Charles Alloncle

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 17 amendements à l'article premier : 17 contre · 6 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 747 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 748 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 331 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1200 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 669 de M. Fournier à l'article premier
   7. → adopté L'amendement n° 1967 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 656 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   9. → adopté L'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 1029 de M. Leseul et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 1591 de M. Lejeune à l'article premier
   12. → adopté L'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 2156 (rect.) de M. Leseul à l'article premier
   15. → adopté L'amendement n° 370 de Mme Panonacle et les amendements identiques suivants à l'article premier
   16. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Dupont et les amendements identiques suivants à l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 1964 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 3
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 13 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 19 de M. Emmanuel Grégoire et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. 4 amendements à l'article unique : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Anglade à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. → adopté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première …

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 98 de M. Rimane au titre
2. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Bernalicis au titre
3. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Taché au titre
4. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Rimane au titre
5. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Bernalicis au titre
6. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Bernalicis au titre
7. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Taché au titre
8. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Taché au titre

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Rimane au titre
2. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Rimane au titre
3. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Bernalicis au titre
4. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Taché au titre
5. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Taché au titre
6. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Bernalicis au titre
7. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Bernalicis au titre
8. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Taché au titre
9. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Bernalicis au titre
10. 6 amendements après l'article unique : 6 contre · tous rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Voynet après l'article unique
    2. → rejeté L'amendement n° 60 de M. Taché après l'article unique
    3. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Cathala après l'article unique
    4. → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Faucillon après l'article unique
    5. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bernalicis après l'article unique
    6. → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Faucillon après l'article unique