Les amendements de Céline Hervieu

En clair

Céline Hervieu a déposé 426 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 302 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

110 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC287 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  2. · N° AC286 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  3. · N° AC285 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1576 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer 13 services de santé étudiante supplémentaires, afin de garantir l’accès à des soins pour tous les étudiants, sur leur lieu d’étude et de vie. »

  2. · N° I-3227 · Après l'article 13 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à sanctuariser le bénéfice du crédit d’impôt famille pour remettre au centre du modèle le développement de l’enfant. »

  3. · N° I-3224 · Après l'article 13 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à encadrer le recours au crédit d'impôt famille (CIFAM) en retirant le bénéfice du crédit d’impôt pour toute autre personne que salariée, comme les dirigeants assimilés salariés. »

  4. · N° I-418 · Article 32 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer les moyens dédiés au contrôle des établissements d’accueil du jeune enfant par les services départementaux de protection maternelle et infantile (PMI). »

  5. · N° I-CF789 · Après l'article 13 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à encadrer le recours au crédit d'impôt famille (CIFAM) en retirant le bénéfice du crédit d’impôt pour toute autre personne que salariée, comme les dirigeants assimilés salariés. »

  6. · N° I-CF785 · Après l'article 13 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à sanctuariser le bénéfice du crédit d’impôt famille pour remettre au centre du modèle le développement de l’enfant. »

  7. · N° I-CF471 · Article 32 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer les moyens dédiés au contrôle des établissements d’accueil du jeune enfant par les services départementaux de protection maternelle et infantile (PMI). »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)