Les votes de Céline Calvez

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✕ Contre
   14 amendements à l'article 4 : 14 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 744 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de Mme Godard à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   21 amendements à l'article 2 : 19 contre, 2 abstentions · 1 adopté, 20 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. ✓ Pour → adopté L'article 17
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
7. ✓ Pour → adopté L'article 16
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis