Les votes de Bruno Clavet

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 10 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'article 10
3. ✕ Contre → adopté L'article 9
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté L'article 26
7. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 26 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
8. ✕ Contre → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 11 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
4. ✓ Pour → rejeté L'article 40
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
6. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
7. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
8. Diverses
   12 amendements après l'article 3 : 10 contre, 2 pour · 1 adopté, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1639 de Mme Karamanli après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1964 de Mme Maximi après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1976 de M. Coquerel après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   7 amendements après l'article 3 : 5 contre, 2 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3