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Suivre en RSS : Bruno Clavet, députéLes questions de Bruno Clavet
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36 questions correspondent à ces filtres : 36 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 27 questions écrites sur 36 (75 %), en 147 jours en médiane.
- Questions écrites
- 36dont 27 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 27 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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36 questions · les dernières publiées d'abord
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Conditions de restauration des policiers mobilisés sur le terrain
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Effectifs de police affectés à Lens
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Utilisation des recettes issues de la journée de solidarité
- Publiée
-
Climatisation du futur centre hospitalier de Lens
- Publiée
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Procédures de signalement sur des faits de pédopornographie en milieu scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Liquidation judiciaire du constructeur-carrossier Durisotti
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Prime « voie publique » pour les agents de la BAAJ
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 147 jours
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Prime des policiers de la brigade d'aide et d'assistance aux victimes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Chiffres de la lutte contre le harcèlement scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 84 jours
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Déploiement des dispositifs anti-drones dans les établissements pénitentiaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 175 jours
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Nombre de caméras de vidéoprotection dans le Pas-de-Calais
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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OQTF prononcées et exécutées dans le Pas-de-Calais
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 210 jours
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Incidents recensés dans les collèges et lycées du Pas-de-Calais
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 189 jours
-
Part des commerces classés comme fragiles dans le Pas-de-Calais
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Conséquences de la directive européenne sur les découverts bancaires
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
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Situation sécuritaire à Lens et effectifs de la police nationale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 140 jours
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Suivi des titulaires de carte professionnelle en activité physique adaptée
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 98 jours
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Effectifs de diplômés en Activité physique adaptée - Santé
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Fermeture du service de médecine interne au centre hospitalier de Lens
- Publiée
-
Suppression du dispositif pass Sport pour les enfants de 6 à 13 ans
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
-
Répartition territoriale des réfugiés pris en charge dans le Pas-de-Calais
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Effets de la hausse de la TVA sur l'électricité et le gaz pour les ménages
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Modification unilatérale des forfaits mobiles par Bouygues Telecom
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Coût budgétaire des agences de l'État pour les finances publiques
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
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Prise en charge des lames de course pour les bénéficiaires de la PCH
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 217 jours
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Interdiction des Frères musulmans en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 490 jours
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Malfaçons dans les rénovations des logements dans le bassin minier
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 259 jours
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Redevance pour la diffusion de musique lors des cérémonies funéraires
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 56 jours
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Projet de décret sur les micro-crèches
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Gestion financière de France Télévisions
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 588 jours
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Accidents impliquant des véhicules sans permis accessibles dès 14 ans
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
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Impact financier des zones à faibles émissions (ZFE) pour les ménages modestes
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Situation sécuritaire à Lens et effectifs de police nationale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Régime de retraite des agents de police municipale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
-
Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 98 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)