Les votes de Boris Vallaud

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 20 de M. Cernon à l'article 2
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 19 de M. Cernon à l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 32 de Mme Lechanteux après l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Rancoule après l'article premier
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 49 de M. Rancoule à l'amendement n° 18 de M. Cernon à l'article premier
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de M. Cernon et l'amendement identique suivant à l'article premier

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier

Créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 bis A de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (seconde délibération) (première lecture).

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 858 de Mme Moutchou après l'article 24
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 481 de M. Léaument après l'article 24
3. ○ Abstention → adopté L'article 23 quater
4. ✕ Contre → adopté L'article 23 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 791 rectifié du Gouvernement à l'article 23 ter
6. ✕ Contre → adopté L'article 23 bis
7. ✕ Contre → adopté L'article 22
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 669 de M. Marleix à l'article 22

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1008 de M. Caure à l'amendement n° 669 de M. Marleix à l'article 22
2. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 355 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 354 de M. Bernalicis à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 395 rectifié de M. Boucard à l'article 22
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1007 de M. Caure à l'amendement n° 395 rectifié de M. Boucard à l'article 22

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 242 de M. Villedieu de suppression de l'article 19
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 515 de Mme Capdevielle à l'article 18
3. ✕ Contre → adopté L'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 827 de M. Amirshahi à l'article 11
5. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 10 bis : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Taverne après l'article 10 bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Taverne après l'article 10 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de M. Lopez-Liguori après l'article 10 bis
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 989 de M. Pauget à l'amendement n° 630 rectifié de M. Marleix après l'article 10 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Diaz après l'article 10 bis
8. ✕ Contre → adopté L'article 10 bis

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 585 de M. Pauget à l'article 10 bis
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Iordanoff et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10 bis
3. ✕ Contre → adopté L'article 10
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 426 de M. Bernalicis de suppression de l'article 10 Mise au point : voulait voter « contre »
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 856 rectifié de Mme Moutchou après l'article 9
6. ✕ Contre → adopté L'article 9

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 558 de M. Davi à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 866 de M. Duplessy à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 678 de M. Duplessy à l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 247 de M.Taverne à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1012 de M. Pauget à l'amendement n° 247 de M.Taverne à l'article 3