Les votes de Bertrand Sorre

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Bothorel après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Pérez à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Pérez à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 108 de Mme Hadizadeh à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 123 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 122 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Gustave à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 7
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Falcon après l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 9 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 8 de M. Piquemal et l'amendement identique suivant à l'article 4

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article 2 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Falcon et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 5 de Mme Belouassa-Cherifi et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Armand à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 10 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 301 de M. Allegret-Pilot au titre
2. ✕ Contre
   16 amendements après l'article 37 : 16 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 284 de M. Courbon après l'article 37
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 260 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 257 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37
3. ✓ Pour → adopté L'article 37
4. ✓ Pour → adopté L'article 36
5. ✓ Pour → adopté L'article 30
6. Diverses
   3 amendements à l'article 30 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30