Les votes de Bertrand Bouyx

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. ✓ Pour → adopté L'article 17
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
7. ✓ Pour → adopté L'article 15
8. Diverses
   11 amendements à l'article 15 : 8 contre, 3 pour · 4 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 14
2. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'article 13
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
6. ✕ Contre → adopté L'article 12
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
8. ✓ Pour → adopté L'article 10
9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
10. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
11. ✕ Contre
    3 amendements à l'article 10 : 3 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis