Les votes de Bertrand Bouyx

Fin de vie

1. 16 amendements à l'article 2 : 16 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   16. → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
2. 8 amendements à l'article 15 : 8 contre · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   7. → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
4. → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
5. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
6. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
7. → adopté L'article 12
8. → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
2. 3 amendements à l'article 10 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. 4 amendements après l'article 4 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
5. → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
6. 3 amendements après l'article 2 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2