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Député · HOR

Les amendements de Bertrand Bouyx

En clair

Bertrand Bouyx a déposé 191 amendements en premier signataire ; il a cosigné 850 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

71 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2273 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° 2270 · Article 11 Irrecevable

  3. · N° 2274 · Après l'article 11 Irrecevable

  4. · N° 195 · Article 10 Irrecevable

  5. · N° AS1426 · Après l'article 43 Irrecevable

  6. · N° AS1519 · Après l'article 28 Irrecevable

  7. · N° AS1513 · Après l'article 28 Irrecevable

  8. · N° AS1531 · Après l'article 31 Irrecevable

  9. · N° AS1499 · Après l'article 28 Irrecevable

  10. · N° AS1473 · Article 30 Irrecevable

  11. · N° AS1446 · Article 28 Irrecevable

  12. · N° AS1433 · Article 23 Irrecevable

  13. · N° AS1430 · Après l'article 28 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° CS801 · Après l'article 44 Irrecevable

  2. · N° CS800 · Après l'article 44 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 430 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° 450 · Après l'article 19 Irrecevable

  3. · N° 446 · Article 15 Irrecevable

  4. · N° 449 · Après l'article 18 Irrecevable

  5. · N° 444 · Après l'article 11 Irrecevable

  6. · N° 427 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° 448 · Après l'article 18 Irrecevable

  8. · N° 442 · Après l'article 10 Irrecevable

  9. · N° 447 · Après l'article 15 Irrecevable

  10. · N° 439 · Article 9 Irrecevable

  11. · N° CE604 · Après l'article 15 Irrecevable

  12. · N° CE601 · Article 11 Irrecevable

  13. · N° CE609 · Après l'article 18 Irrecevable

  14. · N° CE608 · Après l'article 18 Irrecevable

  15. · N° CE607 · Après l'article 18 Irrecevable

  16. · N° CE602 · Après l'article 11 Irrecevable

  17. · N° CE611 · Après l'article 4 Irrecevable

  18. · N° CE598 · Après l'article 2 Irrecevable

  19. · N° CE596 · Après l'article 1er Irrecevable

  20. · N° CE595 · Après l'article 1er Irrecevable

  21. · N° CE594 · Après l'article 1er Irrecevable

Garantir le droit d’accès aux origines personnelles

  1. · N° 11 · Après l'article 3 ter Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 72 · Article 5 Irrecevable

  2. · N° 1447 · Après l'article 33 Irrecevable

  3. · N° 1445 · Article 33 Irrecevable

  4. · N° 1443 · Article 33 Irrecevable

  5. · N° 2049 · Après l'article 21 Irrecevable

  6. · N° 414 · Après l'article 35 Irrecevable

  7. · N° 415 · Après l'article 32 Irrecevable

  8. · N° 411 · Article 10 Irrecevable

  9. · N° 319 · Après l'article 33 Irrecevable

  10. · N° 316 · Après l'article 33 Irrecevable

  11. · N° 294 · Après l'article 21 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF1414 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° II-CF1340 · Article 49 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)