Le parcours de Bernard Derosier

Le mandat

Mandat

du 19 juin 2002 au 19 juin 2012

Groupe

S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012

Profession déclarée

Instituteur retraité

Fonctions et appartenances terminées 16

• Socialiste · membre 25 juin 2002 → 19 juin 2007
• Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne · membre 3 juil. 2002 → 19 juin 2007
• Office parlementaire d'évaluation de la législation · membre 10 oct. 2002 → 15 juin 2009
• Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité · membre titulaire 20 mars 2003 → 19 juin 2007
• Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public · membre titulaire 13 oct. 2004 → 8 juin 2009
• Office parlementaire d'évaluation de la législation · vice-président 8 févr. 2005 → 19 juin 2007
• Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit 20 → 26 juin 2007
• Conseil d'orientation de la simplification administrative · membre titulaire 1er août 2007 → 17 mai 2011
• Mission d'information sur les questions mémorielles · membre 1er avr. 2008 → 26 janv. 2010
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique · membre titulaire 7 juil. → 1er sept. 2009
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers · membre titulaire 28 sept. → 26 oct. 2009
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique · membre titulaire 3 juin → 6 juil. 2010
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de réforme des collectivités territoriales · membre titulaire 6 oct. → 17 nov. 2010
• Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux · membre 15 juin → 6 déc. 2011
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle · membre suppléant 13 janv. → 7 févr. 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique · membre titulaire 15 févr. → 1er mars 2012

Groupes d'amitié et d'études

Président

Groupe d'amitié France-République algérienne démocratique et populaire (depuis le 7 sept. 2007) · Groupe d'amitié France République algérienne démocratique et populaire (jusqu'au 19 juin 2007)

Co-Président

Groupe d'études Fonction publique (depuis le 31 oct. 2007) · Groupe d'études Groupe d'études sur la fonction publique territoriale (jusqu'au 19 juin 2007)

Vice-Président

Groupe d'amitié France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France Ukraine (jusqu'au 19 juin 2007)