Ancien député · Les Républicains
Le parcours de Bernard Accoyer
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- Les Républicains Les Républicains, membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Médecin ORL
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 24 commissions et autres organes ; 12 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UMP, puis NI, puis Les Républicains
2 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)
- UMP : Président · 5 mai 2004 → 19 juin 2007 (3 ans et 1 mois)
- UMP : membre du 25 juin 2002 au 4 mai 2004 (1 an et 10 mois)
- UMP : président du 5 mai 2004 au 19 juin 2007 (3 ans et 1 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 26 juin 2012 au 1er juin 2015 (2 ans et 11 mois)
- Les Républicains : membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)
Bureau de l'Assemblée
26 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Président de l'Assemblée nationale · 26 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Bureau de l'Assemblée nationale : président de l'Assemblée nationale du 26 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Affaires culturelles, puis Finances, puis Affaires culturelles et éducation, puis Défense, puis Affaires sociales
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles : membre du 6 sept. 2006 au 19 juin 2007 (9 mois)
- Affaires culturelles : membre du 1er août 2007 au 30 juin 2009 (1 an et 11 mois)
- Finances : membre du 27 juin au 31 juil. 2007 (1 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juil. 2009 au 14 déc. 2010 (1 an et 5 mois)
- Défense : membre du 15 déc. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
- Affaires sociales : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
- Affaires économiques · 1
12 → 13 juil. 2016
Délégations du Bureau3 au total · fonction : président
Activités de contrôle et d'évaluation
19 déc. 2007 → 30 janv. 2008 (1 mois)
- Président · 19 déc. 2007 → 30 janv. 2008 (1 mois)
- Activités de contrôle et d'évaluation : président du 19 déc. 2007 au 30 janv. 2008 (1 mois)
Régime de pension des députés
16 juin → 27 oct. 2010 (4 mois)
- Président · 16 juin → 27 oct. 2010 (4 mois)
- Régime de pension des députés : président du 16 juin au 27 oct. 2010 (4 mois)
Prévention des conflits d'intérêts
6 oct. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 8 mois)
- Président · 6 oct. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 8 mois)
- Prévention des conflits d'intérêts : président du 6 oct. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 8 mois)
Délégations et Office
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
28 avr. 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : membre du 28 avr. 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale sur la transition énergétique
2 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)
- Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 2 sept. 2014 au 18 août 2015 (11 mois)
Commissions d'enquête3 au total
Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire
17 déc. 2013 → 30 oct. 2014 (10 mois)
- Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire : membre du 17 déc. 2013 au 30 oct. 2014 (10 mois)
Commission d'enquête sur la réduction du temps de travail
23 juin 2014 → 6 janv. 2015 (6 mois)
- Commission d'enquête sur la réduction du temps de travail : membre du 23 juin 2014 au 6 janv. 2015 (6 mois)
Commission d'enquête sur la fibromyalgie
19 mai → 12 oct. 2016 (4 mois)
- Commission d'enquête sur la fibromyalgie : membre du 19 mai au 12 oct. 2016 (4 mois)
Commissions permanentes non législatives2 au total · fonction : président
Comité d'évaluation et contrôle
1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Président · 2 juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre de droit du Bureau le 1er juil. 2009
- Comité d'évaluation et contrôle : membre le 1er juil. 2009
- Comité d'évaluation et contrôle : président du 2 juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
Comptes
11 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Président · 24 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- Comptes : membre du 11 au 23 juil. 2012 (13 jours)
- Comptes : président du 24 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Missions d'information4 au total · fonction : président
Mission sur les questions mémorielles
1er avr. 2008 → 26 janv. 2010 (1 an et 9 mois)
- Président · 1er avr. 2008 → 26 janv. 2010 (1 an et 9 mois)
- Mission sur les questions mémorielles : président du 1er avr. 2008 au 26 janv. 2010 (1 an et 9 mois)
Compétitivité économie
20 janv. → 9 nov. 2011 (9 mois)
- Président · 25 janv. → 9 nov. 2011 (9 mois)
- Compétitivité économie : membre du 20 au 24 janv. 2011 (5 jours)
- Compétitivité économie : président du 25 janv. au 9 nov. 2011 (9 mois)
Coûts de production
20 sept. 2012 → 27 mars 2013 (6 mois)
- Président · 25 sept. 2012 → 27 mars 2013 (6 mois)
- Coûts de production : membre du 20 au 24 sept. 2012 (5 jours)
- Coûts de production : président du 25 sept. 2012 au 27 mars 2013 (6 mois)
Application de la loi sur la transition énergétique
3 nov. 2015 → 16 nov. 2016 (1 an)
- Application de la loi sur la transition énergétique : membre du 3 nov. 2015 au 16 nov. 2016 (1 an)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires2 au total · fonction : président de droit
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
1er oct. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 8 mois)
- Président de droit · 1er oct. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 8 mois)
- UIP : président de droit du 1er oct. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 8 mois)
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
8 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)
- Président de droit · 8 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)
- APF : président de droit du 8 nov. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires
Amortissement dette sociale · membre titulaire
4 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Amortissement dette sociale : membre titulaire du 4 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Commissions mixtes paritaires
Santé · membre titulaire
22 → 28 oct. 2015 (7 jours)
- Santé : membre titulaire du 22 au 28 oct. 2015 (7 jours)
Fonctions et appartenances terminées 30
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Union pour un Mouvement Populaire · président →
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Bureau de l'Assemblée nationale · président de l'assemblée nationale →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) · président de droit →
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · président de droit →
- Délégation chargée des activités de contrôle et d'évaluation · président →
- Mission d'information sur les questions mémorielles · président →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · membre de droit du bureau
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · membre
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · président →
- Groupe de travail sur le régime de pension des députés · président →
- Groupe de travail sur la prévention des conflits d'intérêts · président →
- Commission de la défense nationale et des forces armées · membre →
- Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale · membre →
- Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale · président →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes · membre →
- Mission d'information sur les coûts de production en France · membre →
- Mission d'information sur les coûts de production en France · président →
- Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire · membre →
- Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santé · membre titulaire →
- Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte · membre →
- Commission d'enquête sur la fibromyalgie · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Allemagne (depuis le 14 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Burundi (depuis le 19 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Chine (depuis le 31 oct. 2012)
Groupes d'amitié 3
- Allemagne · VP
- Burundi · VP
- Chine · VP
Groupes d'études 9
- Chrétiens d'Orient
- Filière véhicules industriels
- Gaz de schiste
- Médicaments et produits de santé
- Montagne
- Plasturgie
- Responsabilité sociale des entreprises
- Sectes
- Zones et travailleurs frontaliers
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)