Les votes de Bérenger Cernon

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 15 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1783 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. Diverses
   3 amendements après l'article 3 quater : 2 abstentions, 1 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1150 de M. Naegelen après l'article 3 quater
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater
3. ✕ Contre → adopté L'article 3 quater
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1108 de Mme Ozenne après l'article 3 bis
7. ○ Abstention → adopté L'article 3 bis

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2626 de M. Alloncle après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de M. Renault après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 939 de M. Renault après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 913 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Blin après l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 56 de Mme Blin après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 932 de M. Renault après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 898 de M. Renault après l'article premier
2. ✕ Contre → adopté L'article premier
3. Diverses
   22 amendements à l'article premier : 19 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 20 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 599 de Mme Blin à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1966 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2134 de Mme Nosbé à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 747 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1205 de Mme Belluco à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1204 de Mme Belluco à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 749 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2103 de Mme Nosbé à l'article premier
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1968 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2062 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1480 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1989 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 728 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 748 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   20. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 331 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1200 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article premier