Les votes de Benoît Blanchard

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 14 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1527 de M. Juvin à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Neuder et l'amendement identique suivant à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Sitzenstuhl à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 707 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. → adopté L'amendement n° 705 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 13
3. → rejeté L'amendement n° 503 de Mme Mansouri et les amendement identiques suivants de suppression de l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 361 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. → rejeté L'amendement n° 1969 de M. Bentz à l'article 10
6. 9 amendements à l'article 9 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1956 de M. Bentz à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 935 de Mme Blin à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 994 de Mme Vidal à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 415 de Mme Gruet à l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Juvin à l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   9. → rejeté L'amendement n° 236 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 9
7. → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 8
8. → rejeté L'amendement n° 1940 de M. Bentz à l'article 8

Fin de vie

1. 11 amendements à l'article 7 : 11 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Gruet à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 413 de Mme Gruet à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1938 de M. Bentz à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 1886 de M. Bernhardt à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 351 de Mme Gruet à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Gruet à l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 349 (rect.) de Mme Gruet à l'article 7
   8. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 7
   9. → rejeté L'amendement n° 296 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 1209 de M. Juvin à l'article 7
   11. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Erodi à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 804 de Mme Dogor-Such à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 409 (2ème rect.) de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 1819 de M. Potier à l'article 4

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 4 : 5 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1310 de M. Juvin à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1815 de M. Potier à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 2031 de M. Bentz à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 1317 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 324 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 2 : 6 pour · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19