Les votes de Belkhir Belhaddad

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'article 27 ter
6. ✓ Pour → adopté L'article 27 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 27
8. ✓ Pour → adopté L'article 26

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'article 25
3. ✓ Pour → adopté L'article 24
4. ✓ Pour → adopté L'article 23
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 22
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
12. ✓ Pour → adopté L'article 18
13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
15. ✓ Pour → adopté L'article 17
16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
17. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
18. ✓ Pour → adopté L'article 16
19. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
20. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
21. ✕ Contre → adopté L'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
23. ✓ Pour → adopté L'article 14
24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
5. Diverses
   4 amendements à l'article 12 : 2 pour, 2 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. Diverses
   5 amendements après l'article 35 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »