Les votes de Béatrice Bellamy

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 27 : 7 contre, 2 pour · 5 adoptés, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3461 de M. Delautrette après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1517 de Mme Le Feur et l'amendement identique suivant après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3160 de M. Pribetich après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 27 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
2. ✓ Pour → rejeté L'article 27
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
4. ✓ Pour → adopté L'article 26
5. Diverses
   5 amendements après l'article 25 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
7. Diverses
   22 amendements après l'article 25 : 17 contre, 3 pour, 2 abstentions · 8 adoptés, 14 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   19. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   20. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
8. Diverses
   5 amendements après l'article 24 : 4 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24