Les amendements de Bartolomé Lenoir
En clair
Bartolomé Lenoir a déposé 49 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 076 amendements d'autres députés.
5 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
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« Cet amendement de Bartolomé Lenoir vise à supprimer cet article qui aurait des conséquences néfastes sur les familles nombreuses et nos militaires. »
La relance d'une politique nataliste
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« La commission des affaires sociales a voté la suppression de l'article 3, qui visait à rehausser le plafonnement du quotient familial à un niveau correspondant à celui qui prévalait avant les réformes conduites sous le quinquennat de… »
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
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« Le présent amendement propose la suppression de l’article 6 quater, qui prévoit la possibilité pour les agents de l’Office français de la biodiversité (OFB) de porter leur arme de manière apparente lors de certains contrôles. »
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« Le présent amendement vise à supprimer la disposition prévoyant l’augmentation de la peine maximale encourue en cas d’infraction liée à la pollution de l’eau. »
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« Cet amendement de repli à celui du Groupe UDR poursuit un double objectif essentiel pour le maintien de l’activité agricole dans un contexte de pression croissante sur la ressource en eau. »