Les amendements d'Aymeric Caron

En clair

Aymeric Caron a déposé 335 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 121 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

151 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-1478 · Article 60

    « Par cet amendement, les député.es de la France insoumise souhaitent organiser un plan de sauvegarde de l'audiovisuel public. »

  2. · N° II-842 · Article 61

    « Le rapporteur pour avis avait consacré l’an dernier la partie thématique de son avis à l’externalisation des programmes de France Télévisions. »

  3. · N° I-3441 · Après l'article 26

    « Cet amendement de la France insoumise vise à supprimer l'exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les zones humides et prairies sur lesquelles est pratiquée la chasse. »

  4. · N° I-3440 · Après l'article 26

    « Par cet amendement, les députés LFI proposent de conditionner l'exonération de taxe foncière des bâtiments d'élevage à la mise en place d’équipements permettant de limiter la mortalité animale lors des fortes chaleurs. »

Lutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme

  1. · N° 36 · Titre

    « Cet amendement vise à dénoncer les objectifs réels de cette proposition de loi : empêcher et criminaliser toute critique légitime des crimes du gouvernement et de l’armée israélienne à Gaza et des violations du droit international… »

  2. · N° 35 · Titre

    « Cet amendement vise à dénoncer les objectifs réels de cette proposition de loi : empêcher et criminaliser toute critique légitime des crimes du gouvernement et de l’armée israélienne à Gaza et des violations du droit international… »

  3. · N° 34 · Titre

    « Cet amendement vise à dénoncer les objectifs réels de cette proposition de loi : empêcher et criminaliser toute critique légitime des crimes du gouvernement et de l’armée israélienne à Gaza et des violations du droit international… »

  4. · N° 33 · Titre

    « Cet amendement vise à dénoncer les objectifs réels de cette proposition de loi : empêcher et criminaliser toute critique légitime des crimes du gouvernement et de l’armée israélienne à Gaza et des violations du droit internaitonal… »

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° 1295 · Après l'article 16

    « Amendement de précision visant à augmenter le délai imposer au Gouvernement. »

  2. · N° 1225 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  3. · N° 1224 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  4. · N° 1217 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  5. · N° 1215 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  6. · N° 1181 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  7. · N° 1294 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  8. · N° 1292 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  9. · N° 1291 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  10. · N° 1289 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  11. · N° 1288 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  12. · N° 1286 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  13. · N° 1282 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  14. · N° 1281 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  15. · N° 1279 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  16. · N° 1278 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  17. · N° 1277 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  18. · N° 1274 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  19. · N° 1272 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  20. · N° 1271 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  21. · N° 1270 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  22. · N° 1268 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  23. · N° 1267 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  24. · N° 1266 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  25. · N° 1263 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  26. · N° 1259 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  27. · N° 1258 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  28. · N° 1256 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  29. · N° 1247 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  30. · N° 1246 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  31. · N° 1245 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  32. · N° 1242 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  33. · N° 1240 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  34. · N° 1238 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  35. · N° 1236 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  36. · N° 1235 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  37. · N° 1233 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  38. · N° 1232 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  39. · N° 1230 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  40. · N° 1229 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  41. · N° 1228 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  42. · N° 1129 · Article 3

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)