Les votes d'Aurélien Saintoul

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2358 de Mme Coggia à l'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 847 de M. Potier avant l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2381 de Mme Violland à l'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1614 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1405 de M. David Magnier de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1863 (rect.) de Mme Battistel à l'article 6 ter

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1077 de M. Schreck à l'article 6 ter
2. ✕ Contre → adopté L'article 6
3. Diverses
   10 amendements à l'article 6 : 6 pour, 4 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1973 de M. Amard à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1404 de M. David Magnier à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 250 de Mme Trouvé à l'article 6
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1878 de M. Descoeur à l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Hignet à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2022 de Mme Soudais à l'article 6
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1079 de M. Schreck à l'article 6
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Amard à l'article 6
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 494 de Mme Florence Goulet à l'article 6
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 248 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 34 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 31 bis
4. ✕ Contre → adopté L'article 31
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
6. ✕ Contre → adopté L'article 30
7. ✕ Contre → adopté L'article 29
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Pic et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 29

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 28
2. ✕ Contre → adopté L'article 27
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 306 de M. Saintoul à l'article 27
4. ✓ Pour → adopté L'article 26
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
6. ✕ Contre → adopté L'article 25 ter
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 479 de M. Saint-Pasteur après l'article 25 bis
8. ✕ Contre → adopté L'article 25 bis
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25
10. ✓ Pour → adopté L'article 25
11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
12. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
13. ○ Abstention → adopté L'article 24 bis
14. ✕ Contre → adopté L'article 24
15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
16. ✕ Contre → adopté L'article 23
17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Pic à l'article 23
18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 509 de Mme Pic à l'article 23