Les votes d'Aurélien Lopez-Liguori

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté par délégation L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. → adopté par délégation L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
4. → adopté par délégation L'article 17
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
7. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
8. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
2. → adopté par délégation L'article 10
3. → adopté par délégation L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
4. → adopté par délégation L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'article 8
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté par délégation L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 19 amendements à l'article 15 : 19 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 1783 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
   19. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé)
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)