Les amendements d'Aurélien Lopez-Liguori

16 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

1. 30 oct. 2025 · N° II-CF1298 · Article 49 ⊘ Irrecevable

2. 21 oct. 2025 · N° I-1798 · Après l'article 12 ⊘ Irrecevable

3. 17 oct. 2025 · N° I-CF1202 · Article 13 ⊘ Irrecevable

4. 17 oct. 2025 · N° I-CF1201 · Article 13 ⊘ Irrecevable

5. 17 oct. 2025 · N° I-CF1361 · Après l'article 12 ⊘ Irrecevable

Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

1. 5 sept. 2025 · N° CS235 · Après l'article 42 ⊘ Irrecevable

2. 5 sept. 2025 · N° CS216 · Après l'article 40 ⊘ Irrecevable

3. 5 sept. 2025 · N° CS226 · Après l'article 39 ⊘ Irrecevable

4. 5 sept. 2025 · N° CS237 · Après l'article 24 ⊘ Irrecevable

5. 5 sept. 2025 · N° CS236 · Après l'article 24 ⊘ Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 12 juin 2025 · N° 547 · Après l'article 25 D ⊘ Irrecevable

2. 12 juin 2025 · N° 618 · Après l'article 5 ⊘ Irrecevable

3. 12 juin 2025 · N° 545 · Après l'article 4 ⊘ Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 4 avr. 2025 · N° 1940 · Après l'article 4 ⊘ Irrecevable

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. 28 nov. 2024 · N° 25 · Après l'article 10 ⊘ Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

1. 7 nov. 2024 · N° I-3808 · Après l'article 26 ⊘ Irrecevable