Les votes d'Aurélie Trouvé

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 443 de M. Naillet après l'article 20
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Naillet après l'article 20
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 rectifié de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 19 ter
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 646 rectifié du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 19 bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de Mme Bamana et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 20 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'article 3 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).
2. ✕ Contre → adopté L'article 2 ter du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de M. Naillet et les amendmeent identiques suivants de suppression de l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Mettre en place un registre national des cancers

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 888 de la commission des affaires économiques au titre
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 232 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 235 de M. Tavel après l'article 25 D
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 626 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 22 ter
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 687 (rect.) du Gouvernement à l'article 16 bis

Voir les 26 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 4 contre, 1 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 465 de M. Fugit après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11
5. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
8. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 3 pour, 2 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 442 de M. Lenormand à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 191 de M. Bruneau et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 190 de M. Bruneau après l'article 8
11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5
13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
14. ✕ Contre
    3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
    2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
    3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 454 de M. Rolland à l'article 21 (supprimé) de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ✕ Contre → adopté L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. ✕ Contre → adopté L'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
4. ✕ Contre → adopté L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).