Les votes d'Arthur Delaporte

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 25 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23
2. 14 amendements après l'article 21 : 14 contre · 3 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
2. 4 amendements à l'article 7 et Etat D : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 5 et Etat B
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 20 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 20
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 745 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 968 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant après l'article 20
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20
4. 7 amendements après l'article 19 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13