Ancien député · SER
Le parcours d'Arnaud Leroy
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Expert auprès de l'Agence européenne de sécurité maritime
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche · gouvernement Ayrault 2 → Compétitivité des transports et services maritimes
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 12 commissions et autres organes ; 5 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Développement durable
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Secrétaire · 28 juin 2012 → 23 juin 2014 (1 an et 11 mois)
- Développement durable : secrétaire du 28 juin 2012 au 23 juin 2014 (1 an et 11 mois)
- Développement durable : membre du 24 juin 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 11 mois)
2 remplacements ponctuels
- Affaires économiques · 1
24 → 26 juin 2014 - Commission spéciale sur la transition énergétique (commission spéciale) · 1
14 → 17 avr. 2015
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total
Commission spéciale sur les finances publiques
25 sept. → 22 nov. 2012 (1 mois)
- Commission spéciale sur les finances publiques : membre du 25 sept. au 22 nov. 2012 (1 mois)
Commission spéciale croissance et activité
13 déc. 2014 → 7 août 2015 (7 mois)
- Commission spéciale croissance et activité : membre du 13 déc. 2014 au 7 août 2015 (7 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la privatisation de la SNCM
18 juin → 13 déc. 2013 (5 mois)
- Président · 19 juin → 13 déc. 2013 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la privatisation de la SNCM : membre le 18 juin 2013
- Commission d'enquête sur la privatisation de la SNCM : président du 19 juin au 13 déc. 2013 (5 mois)
Commissions permanentes non législatives2 au total · fonction : secrétaire
Affaires européennes
15 déc. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 6 mois)
- Secrétaire · 4 nov. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 7 mois)
- Affaires européennes : membre du 15 déc. 2012 au 3 nov. 2014 (1 an et 10 mois)
- Affaires européennes : secrétaire du 4 nov. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 7 mois)
Comité d'évaluation et contrôle
14 janv. 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 14 janv. 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 5 mois)
Missions d'information
Banque publique d'investissement
3 déc. 2014 → 30 sept. 2015 (9 mois)
- Banque publique d'investissement : membre du 3 déc. 2014 au 30 sept. 2015 (9 mois)
Organismes extra parlementaires
Réchauffement climatique · membre titulaire
4 oct. 2012 → 20 févr. 2017 (4 ans et 4 mois)
- Réchauffement climatique : membre titulaire du 4 oct. 2012 au 20 févr. 2017 (4 ans et 4 mois)
Commissions mixtes paritaires4 au total · fonction : rapporteur
Projet de loi relatif à la création de la Banque publique d'investissement · membre titulaire
12 → 20 déc. 2012 (9 jours)
- Projet de loi relatif à la création de la Banque publique d'investissement : membre titulaire du 12 au 20 déc. 2012 (9 jours)
Représentation des Français établis hors de France · membre suppléant
16 mai → 27 juin 2013 (1 mois)
- Représentation des Français établis hors de France : membre suppléant du 16 mai au 27 juin 2013 (1 mois)
Protection des navires · membre titulaire
20 mai → 19 juin 2014 (1 mois)
- Rapporteur · 21 mai → 19 juin 2014 (30 jours)
- Protection des navires : membre titulaire le 20 mai 2014
- Protection des navires : rapporteur du 21 mai au 19 juin 2014 (30 jours)
Économie bleue · membre titulaire
31 mars → 7 avr. 2016 (8 jours)
- Rapporteur · 6 → 7 avr. 2016 (2 jours)
- Économie bleue : membre titulaire du 31 mars au 5 avr. 2016 (6 jours)
- Économie bleue : rapporteur du 6 au 7 avr. 2016 (2 jours)
Fonctions et appartenances terminées 15
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · secrétaire →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques · membre →
- Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de la Banque publique d'investissement · membre titulaire →
- Commission des affaires européennes · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France · membre suppléant →
- Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée · membre
- Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée · président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires · membre titulaire
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires · rapporteur →
- Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue · rapporteur →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'études Changements climatiques (depuis le 4 juin 2013)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Espagne (depuis le 18 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Monaco (depuis le 27 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Portugal (depuis le 12 déc. 2012) · Groupe d'études Mer, pêche et souveraineté maritime (depuis le 23 janv. 2013)
- Secrétaire
- Groupe d'études Économie verte et économie circulaire (depuis le 19 févr. 2013)
Groupes d'amitié 7
- Espagne · VP
- Monaco · VP
- Portugal · VP
- Andorre
- Maroc
- Qatar
- Turquie
Groupes d'études 6
- Changements climatiques · P
- Mer, pêche et souveraineté maritime · VP
- Économie verte et économie circulaire · S
- Cancer
- Gaz de schiste
- Zones et travailleurs frontaliers
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)