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Députée · LFI-NFP

Les amendements d'Anne Stambach-Terrenoir

En clair

Anne Stambach-Terrenoir a déposé 383 amendements en première signataire ; elle a cosigné 21 069 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

85 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse

  1. · N° 534 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 527 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° 524 · Après l'article unique Irrecevable

  4. · N° 522 · Après l'article unique Irrecevable

  5. · N° 519 · Après l'article unique Irrecevable

  6. · N° 516 · Après l'article unique Irrecevable

  7. · N° 514 · Après l'article unique Irrecevable

  8. · N° 511 · Après l'article unique Irrecevable

  9. · N° 508 · Après l'article unique Irrecevable

  10. · N° 505 · Après l'article unique Irrecevable

  11. · N° 501 · Après l'article unique Irrecevable

  12. · N° 498 · Après l'article unique Irrecevable

  13. · N° 492 · Après l'article unique Irrecevable

  14. · N° 489 · Après l'article unique Irrecevable

  15. · N° 486 · Après l'article unique Irrecevable

  16. · N° 481 · Après l'article unique Irrecevable

  17. · N° 580 · Après l'article unique Irrecevable

  18. · N° 578 · Après l'article unique Irrecevable

  19. · N° 478 · Après l'article unique Irrecevable

  20. · N° 475 · Après l'article unique Irrecevable

  21. · N° 576 · Après l'article unique Irrecevable

  22. · N° 472 · Après l'article unique Irrecevable

  23. · N° CD14 · Après l'article unique Irrecevable

  24. · N° CD13 · Article unique Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° CD41 · Après l'article 22 ter Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2724 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° 2323 · Après l'article 15 Irrecevable

  3. · N° 1669 · Après l'article 25 bis A Irrecevable

  4. · N° 1666 · Après l'article 25 bis A Irrecevable

  5. · N° 1677 · Après l'article 20 Irrecevable

  6. · N° 2337 · Après l'article 15 Irrecevable

  7. · N° 1660 · Article 25 bis A Irrecevable

  8. · N° 1682 · Après l'article 25 bis A Irrecevable

  9. · N° CS703 · Après l'article 4 Irrecevable

  10. · N° CS697 · Après l'article 4 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)