Les votes d'Andy Kerbrat

Projet de loi de finances pour 2026

1. 17 amendements après l'article 21 : 17 pour · 3 adoptés, 14 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2709 de M. Nicolas Bonnet après l'article 21
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté par délégation L'article 8
2. 24 amendements à l'article 5 et Etat B : 24 pour · 5 adoptés, 19 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   20. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   21. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   22. → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   23. → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   24. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
2. 6 amendements après l'article 9 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45