Ancien député

Les amendements d'André Chassaigne

En clair

André Chassaigne a déposé 30 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 035 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

1 amendement · les derniers déposés d'abord

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

  1. · N° 70 · Article 1er Tombé

    « Des essais ne sauraient "garantir la démonstration d'avantages" de la pulvérisation par aéronef circulant sans personne à bord. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)