Les votes d'Alexandre Loubet

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 502 de M. Lottiaux à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements après l'article 34 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. → adopté L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
3. → adopté L'article 31 bis
4. → adopté L'article 31
5. → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
6. → adopté L'article 30
7. → adopté L'article 29
8. → adopté L'article 28

Voir les 31 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 27
2. → adopté L'article 26
3. → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
4. → adopté L'article 25 ter
5. → adopté L'article 25 bis
6. → adopté L'article 25
7. → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
8. → adopté L'article 23
9. → adopté L'article 16
10. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
11. → adopté L'article 15
12. → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
13. → adopté L'article 14
14. → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
15. → adopté L'article 13
16. → adopté L'article 12 ter
17. → adopté L'article 12 bis
18. → adopté L'article 12
19. → adopté L'article 11
20. → adopté L'article 10
21. → adopté L'article 9
22. → adopté L'article 8 bis
23. → adopté L'article 8
24. 5 amendements à l'article 8 : 5 pour · tous rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
    2. → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
    3. → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
    4. → rejeté L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
    5. → rejeté L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
25. → adopté L'article 7
26. → adopté L'article 6 bis
27. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Loir à l'article 2