Les votes d'Alexandre Allegret-Pilot

Fin de vie

1. ✓ Pour
   7 amendements à l'article 4 : 7 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Fin de vie

1. Diverses
   24 amendements à l'article 2 : 19 pour, 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   19. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   20. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   21. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   22. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   23. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   24. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   5 amendements à l'article 10 : 3 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 5 pour, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
7. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3