Les votes d'Agnès Firmin Le Bodo

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article 16 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
3. 7 amendements à l'article 15 : 7 contre · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   7. → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
4. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
5. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
6. → adopté L'article 12
7. → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
8. → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10

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1. 7 amendements à l'article 10 : 7 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   6. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
6. → adopté L'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
8. → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5

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1. → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
2. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
5. 5 amendements à l'article 4 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
6. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
7. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
8. → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

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1. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier