Sénateur

Patrice Joly

Nièvre · 69 ans (méthode du calcul)

SER Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

Fiche officielle (nouvel onglet)

En clair

Patrice Joly est sénateur depuis le 2 octobre 2017. Il siège à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Votes exprimés
2 156sur 2 206 scrutins publics
Textes déposés
100dont 2 en premier · médiane 55

Ses votes 2 206

Scrutins
2 206
Pour
1 194
Contre
677
Abstentions
285
  • Pour
  • Contre
  • Abstention
  • N'a pas pris part

Du 18 oct. 2017 au 4 nov. 2026Scrutins publics du Sénat

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

  1. Pour → adopté Proposition de loi relative au droit des victimes à l'information et à la compréhension des procédures et décisions de justice
  2. Pour → rejeté Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
  3. Abstention → adopté Projet de loi relatif à la protection des enfants

Ses textes et amendements 100

Patrice Joly est l'un des auteurs de 100 textes, dont 2 comme premier auteur.

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Patrice Joly a posé 58 questions écrites, 15 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 35 de ses 58 questions écrites.

Fonctions et parcours 1

Depuis le 2 octobre 2017 : 4 commissions et autres organes, dont 1 en cours.

Fonctions en cours 1

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Dernières évolutions

  1. Rejeté

    Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte

    Séance publique au Sénat, 1re lecture : rejeté.

  2. Rapport déposé

    Proposition de loi visant à résoudre le fléau des désordres fonciers outre-mer

    Commission au Sénat, 1re lecture : rapport déposé.

  3. Rapport déposé

    Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte

    Commission au Sénat, 1re lecture : rapport déposé.

  4. Inscrit

    Proposition de loi visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer

    Inscrit à l'ordre du jour de 3 réunions.

    Le détail des 3
    1. Séance publique · jeu. 19 nov., 9 h
    2. Séance publique · jeu. 19 nov., 15 h
    3. Séance publique · jeu. 19 nov., 21 h 30
  5. Inscrit

    Proposition de loi visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer

    Inscrit à l'ordre du jour de 2 réunions.

    Le détail des 2
    1. Affaires économiques · mar. 27 oct., 16 h 30
    2. Affaires économiques · lun. 9 nov., 16 h

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
19531S