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Suivre en RSS : Mickaël Vallet, sénateurLes questions de Mickaël Vallet
En clair
Mickaël Vallet a posé 72 questions écrites, 7 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 51 de ses 72 questions écrites.
- Questions écrites
- 72dont 51 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 51 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 22sans réponse publiée
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
58 questions · les dernières publiées d'abord
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Plantation d'un milliard d'arbres
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 77 jours
-
Conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 6 jours
-
Conséquences de la hausse récente et marquée des prix du carburant sur la filière conchylicole française
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 28 jours
-
Conséquences relatives à la mise en jachère de certaines zones d'estran et à l'extension des zones de protection forte dans la conchyliculture
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 91 jours
-
Hausse des tarifs postaux
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 42 jours
-
Réforme du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré et de la formation des enseignants de sciences économiques et sociales
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 70 jours
-
Agression du bateau Ocean Viking
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Situation de l'entreprise Colibri à Pons en Charente-Maritime
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 36 jours
-
Réaction de la France aux tirs visant le navire Ocean Viking par des garde-côtes libyens
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 154 jours
-
Ventes d'armes vers Israël
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 182 jours
-
Évolutions législatives ou règlementaires consécutives aux recommandations du rapport pour une amélioration de la délivrance des visas
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 84 jours
-
Garanties pour l'emploi des salariés de SFR dans le cadre d'un éventuel rachat
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 126 jours
-
Évaluation du retour de la France dans le commandement intégré de l'Organisation du traité de l'Atlantique nord
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 196 jours
-
Simplification de l'organisation des élections
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
-
Avenir de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 301 jours
-
Respect des engagements initiaux dans la prise en charge des huisseries et du plâtre dans la filière de responsabilité élargie des producteurs de produits et matériaux de construction du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 336 jours
-
Retards dans le versement des aides aux postes pour les établissements et services d'accompagnement par le travail
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 147 jours
-
Absence de prime Ségur pour les salariés des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 42 jours
-
Situation préoccupante des personnels navigants techniques intervenant dans les missions héliportées de secours médical d'urgence
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 49 jours
-
Conséquences préoccupantes de la réduction de la dotation du Fonds Avenir Bio pour l'année 2025
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 140 jours
-
Avenir du Palais de la Découverte
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 210 jours
-
Nouvelles dispositions d'inscription à France Travail pour les jeunes étrangers en situation régulière
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 294 jours
-
Analyse gouvernementale des réseaux sociaux et extraterritorialité du droit américain
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 14 jours
-
Conséquences financières de la revalorisation du taux d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 483 jours
-
Réduction de la contribution française à l'Agence universitaire de la Francophonie
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 168 jours
-
Chasse au gibier d'eau
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 6 jours
-
Filière cognac
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 280 jours
-
Carence de personnel à la maison d'arrêt de Rochefort
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 364 jours
-
Aide alimentaire
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 224 jours
-
Drame humanitaire à Gaza
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 252 jours
-
Application du dispositif « France Ruralités Revitalisation »
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 42 jours
-
Composition des conseils de surveillance des ports maritimes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 287 jours
-
Suites données aux recommandations du rapport pour une amélioration de la délivrances de visas
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 70 jours
-
Évolution du statut de la chiropraxie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 483 jours
-
Langue d'usage dans le Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 154 jours
-
Sensibilité des données d'EDF hébergées par Amazon Web Services
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 105 jours
-
Conservation sur le territoire français des données d'EDF confiées à Amazon
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 105 jours
-
Usage de messageries instantanées par les membres du Gouvernement et protection des données
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 161 jours
-
Nuit bleue en Corse
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
-
Visages dissimulés lors des manifestations et doctrine du maintien de l'ordre
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
-
Chasse de gibiers d'eau et conséquence des recommandations européennes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 6 jours
-
Hébergement des données relatives aux centrales nucléaires
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Pensionnés de la marine marchande et de la pêche
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 196 jours
-
Aides au chauffage de bois domestique
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 119 jours
-
Loi Toubon et établissements d'enseignement supérieur
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 210 jours
-
Situation de Maryia Kalesnikava, militante politique du Bélarus
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 98 jours
-
Statut de l'ostéopathie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 504 jours
-
Financement pérenne des dispositifs de promotion et de collecte du don de sang
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
-
Rapport de Mario Draghi sur la compétitivité globale de l'Union européenne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 238 jours
-
Difficultés dans l'ostréiculture
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 6 jours
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