Ancien sénateur · SER
Le parcours de Jean-Pierre Sueur
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, membre du 2 oct. 2001 au 1er oct. 2023
- Profession déclarée
- Maître de conférences à l'université
Son parcours
Du 1er octobre 2001 au 1er octobre 2023 : 10 commissions et autres organes ; 7 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
SOC, puis SOC-EELVr, puis SOCR, puis SER
2 oct. 2001 → 1er oct. 2023 (22 ans)
- SOC : membre du 2 oct. 2001 au 30 sept. 2011 (9 ans et 11 mois)
- SOC-EELVr : membre du 1er oct. 2011 au 10 janv. 2012 (3 mois)
- SOCR : membre du 11 janv. 2012 au 10 juin 2015 (3 ans et 5 mois)
- SOC : membre du 11 juin au 8 juil. 2015 (28 jours)
- SOCR : membre du 9 juil. 2015 au 4 oct. 2020 (5 ans et 2 mois)
- SER : membre du 5 oct. 2020 au 1er oct. 2023 (2 ans et 11 mois)
Bureau du Sénat
6 oct. 2020 → 1er oct. 2023 (2 ans et 11 mois)
- Questeur du Sénat · 6 oct. 2020 → 1er oct. 2023 (2 ans et 11 mois)
- Bureau du Sénat : questeur du Sénat du 6 oct. 2020 au 1er oct. 2023 (2 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Lois
3 oct. 2001 → 1er oct. 2023 (21 ans et 11 mois)
- Président · 1er oct. 2011 → 7 oct. 2014 (3 ans)
- Vice-Président · 8 oct. 2008 → 30 sept. 2011 (2 ans et 11 mois) ; 9 oct. 2014 → 5 oct. 2020 (5 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 3 oct. 2001 au 7 oct. 2008 (7 ans)
- Lois : vice-Président du 8 oct. 2008 au 30 sept. 2011 (2 ans et 11 mois)
- Lois : président du 1er oct. 2011 au 7 oct. 2014 (3 ans)
- Lois : membre le 8 oct. 2014
- Lois : vice-Président du 9 oct. 2014 au 5 oct. 2020 (5 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 6 oct. 2020 au 1er oct. 2023 (2 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc7 au total · fonctions : secrétaire, vice-Président
Recherche
23 nov. 2005 → 17 mars 2006 (3 mois)
- Recherche : membre du 23 nov. 2005 au 17 mars 2006 (3 mois)
Modernisation de l'économie
18 juin → 23 juil. 2008 (1 mois)
- Modernisation de l'économie : membre du 18 juin au 23 juil. 2008 (1 mois)
Crédit à la consommation
29 avr. → 30 juin 2009 (2 mois)
- Secrétaire · 29 avr. → 30 juin 2009 (2 mois)
- Crédit à la consommation : secrétaire du 29 avr. au 30 juin 2009 (2 mois)
Délimitation des régions
18 juin 2014 → 17 janv. 2015 (7 mois)
- Vice-Président · 23 juin → 8 oct. 2014 (3 mois)
- Délimitation des régions : membre du 18 au 22 juin 2014 (5 jours)
- Délimitation des régions : vice-Président du 23 juin au 8 oct. 2014 (3 mois)
- Délimitation des régions : membre du 9 oct. 2014 au 17 janv. 2015 (3 mois)
Croissance et activité
15 janv. → 25 mars 2015 (2 mois)
- Croissance et activité : membre du 15 janv. au 25 mars 2015 (2 mois)
Egalité et citoyenneté
7 juil. 2016 → 12 juin 2017 (11 mois)
- Egalité et citoyenneté : membre du 7 juil. 2016 au 12 juin 2017 (11 mois)
ASAP
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
6 févr. → 8 déc. 2020 (10 mois)
- Vice-Président · 6 févr. → 8 déc. 2020 (10 mois)
- ASAP : vice-Président du 6 févr. au 8 déc. 2020 (10 mois)
Autres organes
Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté"
22 juin → 7 juil. 2016 (16 jours)
- Vice-Président · 28 juin → 7 juil. 2016 (10 jours)
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" : membre du 22 au 27 juin 2016 (6 jours)
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" : vice-Président du 28 juin au 7 juil. 2016 (10 jours)
Fonctions et appartenances terminées 12
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la recherche · membre →
- Commission spéciale sur le projet de loi de modernisation de l'économie · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · vice-président →
- Commission spéciale sur le crédit à la consommation · secrétaire →
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · président →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · vice-président →
- Commission spéciale sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre →
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" · membre →
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" · vice-président →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté » · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique · vice-président →