Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Jean-Michel Arnaud, sénateurLes questions de Jean-Michel Arnaud
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20 questions correspondent à ces filtres : 20 questions orales sans débat.
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- 8sans réponse publiée
- Questions en séance
- 20orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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20 questions · les dernières publiées d'abord
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Règles comptables applicables lors de l'extension d'un syndicat intercommunal
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 69 jours
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Conséquences de l'arrêté du 25 février 2025 portant sur l'évaluation des avantages en nature concernant les véhicules mis à disposition par l'employeur.
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Application de la TVA au taux réduit pour les logements locatifs intermédiaires et sur le bénéfice d'une créance d'impôt égale à la taxe foncière de ces logements
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Marché public de l'hélismur du centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud dans les Hautes-Alpes
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 13 jours
-
Nouvelles modalités de recensement de la voirie communale pour le calcul de la dotation de solidarité rurale
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 20 jours
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Multiplication des espaces publics interdisant l'accès aux enfants
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
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Position gouvernementale sur le projet de fusion des parcs nationaux avec l'office français de la biodiversité
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Conséquences des phénomènes de fraude à la résidence principale
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 489 jours
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Nouveaux critères d'éligibilité au dispositif « aménités rurales »
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Déplacement du commissariat de Gap
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 34 jours
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Délais de livraison d'un hélicoptère de modèle H145 au bénéfice de la section aérienne de gendarmerie de Briançon-Villar-Saint-Pancrace
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 6 jours
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Conséquences du calendrier d'arrêt des réseaux 2G et 3G pour les particuliers et les entreprises
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Conséquences des réseaux de soins fermés pour les opticiens et les contribuables
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Aménagement d'un giratoire entre la route nationale 85 et la route départementale 942 sur la commune de Tallard
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Difficultés découlant de la mise en place du nouveau diagnostic de performance énergétique (DPE)
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 6 jours
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Conséquences de l'arrêt « association avocats pour la défense des droits des étrangers (ADDE) » du Conseil d'État en date du 2 février 2024
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
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Occupation illicite des terrains agricoles par les gens du voyage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Développement dérégulé de la sous-location
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 139 jours
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Occupation illicite des terrains agricoles par les gens du voyage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur et outre-mer
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