Ancien sénateur
Les questions de Christian Bilhac
En clair
Christian Bilhac a posé 36 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 20 de ses 36 questions écrites.
- Questions écrites
- 36dont 20 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 20 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Surexposition chronique de la population française au cadmium et ses conséquences sanitaires préoccupantes
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Situation préoccupante du secteur du transport sanitaire privé et ses conséquences sur l'accès aux soins de la population
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Réforme de la taxe sur les appareils à moteur de plaisance
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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TVA appliquée aux entreprises d'exploitation de vols en montgolfière
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Dérives de la politique d'exclusion des enfants de l'espace public
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Abattement fiscal pour les personnes âgées
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Impact de l'arrêté du 4 août 2025 sur les officines
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Dispositions préoccupantes pour les dépenses de santé dans le PLFSS 2026
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Fragilisation du modèle des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Pouvoir d'achat des apprentis dans le cadre du projet de loi de finances et le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Déremboursement inquiétant des cures thermales
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Risques sanitaires liés à l'exposition au dioxyde de titane
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Hausse préoccupante de la mortinatalité et de la mortalité infantile en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Situation alarmante du réseau du planning familial
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Abaissement du plafond des remises sur les médicaments génériques et avenir des officines pharmaceutiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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