Assemblée nationale · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Assemblée nationale · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapéesQuestions au Gouvernement
En clair
2 031 questions correspondent à ces filtres : 1 871 questions écrites, 78 questions orales sans débat et 82 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 402 questions écrites sur 1 871 (21 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 1 871dont 402 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 402 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1 404sans réponse publiée
- Questions en séance
- 160orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
2 031 questions · les dernières publiées d'abord
-
Remise en cause des capacités de formation IFSI
Fabrice Roussel SOC
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
-
Grève massive et crise majeure qui secoue le système de santé
Emmanuel Fernandes LFI-NFP
- Publiée
-
Généralisation du dispositif Asalée
Eric Liégeon DR
- Publiée
-
Nocivité du cadmium dans les aliments, conséquences et mesures de santé publique
Emmanuel Mandon Dem
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
-
Situation critique des pharmacies
Serge Muller RN
- Publiée
-
Conséquences de la prise de l'Androcur chez les femmes
- Publiée
-
Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée
Mickaël Bouloux SOC
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Décrets d'application de loi relative à la prise en charge du cancer du sein
- Publiée
-
Efficacité du plan pour lutter contre les VSS en santé lancé en janvier 2025
Sandrine Nosbé LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Congé supplémentaire de naissance et situation de certains parents
Sarah Legrain LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Exclusion des crèches de la branche de l'aide à domicile du bonus attractivité
Valérie Rossi SOC
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Exclusion des crèches de la branche de l'aide à domicile du bonus attractivité
Bertrand Sorre EPR
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Exclusion des crèches de la branche de l'aide à domicile du bonus attractivité
Céline Hervieu SOC
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Relance des "salles de shoot" à Marseille : position et avis du Gouvernement
- Publiée
-
Désignation des personnalités qualifiées à la CNSA
François Jolivet HOR
- Publiée
-
Prise en charge du cancer du sein
- Publiée
-
Dispositif d'alerte à la fraude aux médicaments pour les CPAM
- Publiée
-
Conditions d'accès aux traitements par anticorps monoclonaux
Matthieu Bloch UDR
- Publiée
-
Décret d'application du dispositif « d'aller-vers », victimes de l'amiante
Eva Sas EcoS
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Situation financière critique du CHIMT
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Dégradation alarmante de l'offre de soins à Saint-Dizier et en Haute-Marne
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Application de la loi sur les restes à charge liés au cancer du sein
Audrey Abadie-Amiel LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Santé mentale
Marie Pochon EcoS
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Alerte relative à la situation financière du centre pédiatrique des Côtes
Anne Bergantz Dem
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Dépenses de santé
Hendrik Davi EcoS
- Posée en séance
-
Grève des médecins
Joëlle Mélin RN
- Posée en séance
-
Santé mentale en Guadeloupe
Elie Califer SOC
- Posée en séance
-
Principe de zéro séparation dans les protocoles de transport sanitaire
Karim Benbrahim SOC
- Publiée
-
Réglementation de la prescription et de l'usage de la toxine botulique
- Publiée
-
Dons illégaux de sperme
Matthieu Bloch UDR
- Publiée
-
Compensation des primes Ségur des établissements privés à but non lucratif
Andy Kerbrat LFI-NFP
- Publiée
-
Accès aux soins psychiatriques dans les Vosges
- Publiée
-
Offre de formation en IFSI dans la région des Pays de la Loire
Ségolène Amiot LFI-NFP
- Publiée
-
Utilisation de intelligence artificielle pour la diffusion de faux médicaments
- Publiée
-
Cession de Biogaran et menaces pour la souveraineté sanitaire et industrielle
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Accès au Repatha
Boris Vallaud SOC
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Mouvement de grève des médecins libéraux
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Lipœdème
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
-
Ameli - IBAN étranger - Numéro de téléphone étranger
Frédéric Petit Dem
- Publiée
-
Situation financière de CHIMT
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
-
Pratiques discriminatoires islamophobes dans la fonction publique hospitalière
Andrée Taurinya LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Facturation des journées d'hospitalisation
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Démantèlement du centre d'accueil et de crise Ginette-Amado du GHU Paris
Sophia Chikirou LFI-NFP
- Publiée
-
Interprétation du décret du 5 septembre 2025 relatif aux pouponnières
Perrine Goulet Dem
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Accompagnement médico-social des personnes souffrant d'addiction aux drogues
Mélanie Thomin SOC
- Publiée
-
Organisation et gouvernance de la politique de l'autonomie
Denis Fégné SOC
- Publiée
-
Pérennité des organismes complémentaires de santé
Valérie Rossi SOC
- Publiée
-
Facturation des cotisations de mutuelles pour l'année 2026
Valérie Rossi SOC
- Publiée
-
Vente d'alcool aux mineurs
- Publiée
-
Lutte contre le non-recours des victimes de l'amiante
Yannick Monnet GDR
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)